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L’assurance est une prestation qui correspond à procurer une une offre prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque, en échange de la collecte d'une cotisation ou gratification.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de conception de fabrication et commercialisation de ce gabarit de service.
Les risques couverts
La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un incident dommageable. En conséquence, sur le principe, il est réalisable de souscrire une assurance pour tout accident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les genres de contrats d'assurances les plus banal sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'engagement d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à payer
L’imprévu incertain (le risque)
L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du danger.
Assurance-vie:
l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de confirmer le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat rarement utilisé en france. Ce qui vulgairement est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire fructifier des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle propose aussi de considérables intérêts fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.
Les personnages en présence
Le souscripteur : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le remboursement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de sélectionner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le risque (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le souscripteur. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est pareillement permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).
Assurance habitation:
une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son dessein principal étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties principales garanties qui peuvent être recommandé sont découpées en plusieurs modèle :
Les bâtiments et leur contenu
L’incendie et événements similaires : cette garantie couvre les dégâts à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
Le choc d'automobile : habituellement il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
Le vol.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
Les accidents technologiques
Les attentats et actions de terrorisme.
Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
Les dégâts électriques c’est-à-dire les dégradations subis par les appareils et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
L’intérieure du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Le jardin
La responsabilité civile
De la bâtisse
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes financières
Les loyers non payés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
L’assistance
Les occupations de loisir
La protection juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur du logement.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat des dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers obligaitoirement remise à l'assuré.
Assurance voiture:
l’assurance auto est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif essentiel étant d'apporter un soutien face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.
L’assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, maintenant normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun il s'agit de l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette garantie ne couvre que les dégâts causés aux autres et les dégradations subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de collision avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du treuillage d'un véhicule et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des désastre technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et souvent inséparable de la garantie rc car elle a pour dessein de préserver les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
La sécurité de l'automobiliste protège des dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace protège la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une voiture, généralement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au véhicule même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de dégradation.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à la voiture :
Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, collision avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un forfait location afin de changer temporairement une voiture inutilisable suite à un choc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
Les exclusions doivent obligatoirement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...
Une assurance santé
l’assurance maladie est un dispositif qui à pour but d'assurer une personne vis-à-vis des difficultés financières de médecins en cas de troubles de santé, mais aussi un apport financier quand la maladie prive l'individu de travail. Très souvent , dans pays européen une grande part de l'assurance santé est prise en charge par le etat.
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