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L’assurance est une offre qui correspond à procurer une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un péril, en échange de la collecte d'une cotisation ou gratification.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui réunit les activités de conception de réalisation et vente de ce genre de service.
Les dangers couverts
La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur la cause, il est possible de contribuer une assurance pour tout accident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les variétés de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la réalisation de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à verser
L’imprévu incertain (le risque)
L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du risque.
Assurance-vie:
l’assurance-vie est une forme d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de certifier le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient cependant de faire la différence entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'expiration rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un contrat guère utilisé en france. Ce qui couramment est nommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des avantages fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi de sérieux avantages fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les protagonistes en présence
Le souscripteur : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par l'acquittement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de mandater les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le risque (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été nommé par le signataire. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est également valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).
Votre assurance santé
l’assurance santé est un dispositif devant assurer une personne face à des charges financières de soins en cas de troubles de santé, mais aussi un apport minimal quand l'affection prive la personne de travail. Généralement, dans pays occidentaux, la majeur partie de l'assurance santé est prise en charge par le gouvernement.
Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son but primordial étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties essentielles garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs catégories :
Les bâtiments et leur contenu
L’incendie et événements comparables : cette garantie protège les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
Le choc d'automobile : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
Le vandalisme.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à une fuite d'eau, que ce soit un écoulement de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
Les désastres technologiques
Les complot et actes de terrorisme.
Les catastrophes naturelles, et les bouleversements climatiques.
Les dégradations électriques c’est-à-dire les dommages subis par les ustensiles et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
Le contenu du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
Les bijoux
Le mobilier professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
De l'immeuble
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes financières
Les loyers impayés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
L’assistance
Les occupations de loisir
La protection juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage
Les sinistres
Constat de dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
L’annonce de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'engage. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.
Assurance auto:
l’assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but principal étant de donner une aide face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.
L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, maintenant réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être soumises lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette garantie ne couvre que les dégradations causés aux autres et les dommages subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses occupants. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et habituellement indissociable de la garantie rc car elle a pour but de préserver les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
La sécurité de l'automobiliste couvre les dégâts corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts à la voiture responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une automobile, généralement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au voiture même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de dégradation.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à l'automobile :
Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
La voiture de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un abonnement location afin de remplacer temporairement un véhicule inemployable suite à un choc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
Les exclusions doivent obligatoirement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dommages aux pneumatiques, le vol de carburant...
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