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L'assurance est un service qui correspond à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un risque, en échange de la collecte d'une cotisation ou gratification.
Par extension, l'assurance est le secteur économique qui regroupe les activités de conception de réalisation et commercialisation de ce gabarit de service.
Les périls couverts
La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c'est-à-dire l'impondérabilité d'un événement dommageable. En conséquence, sur l'origine, il est faisable de contribuer une assurance pour tout imprévu relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les sortes de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à verser
L'événement , indéterminé (le risque)
L'intérêt d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du péril.
Assurance-vie:
l'assurance-vie est un type d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de confirmer le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient cependant de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'expiration rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un contrat rarement utilisé en france. Ce qui vulgairement est dénommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire fructifier des fonds tout en recherchant un but à long terme : la retraite, un investissement immobilier, etc. Elle offre aussi de sérieux intérêts fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.
Les personnages en présence
Le souscripteur : c'est celui qui s'aventure envers l'assureur par le solde de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de désigner les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
L'assuré : c'est le personnage sur laquelle repose le risque (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le souscripteur. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est aussi permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).
Votre assurance maladie
une assurance santé est un mécanisme ayant pour but d'assurer un individu face à des ennuis financiers de médecins en cas de troubles de santé, mais aussi un apport financier lorsque le problème de santé entrave le soufrant de travail. Très souvent , dans pays européen une grande part de l'assurance santé est géré par une institution publique.
Assurance auto:
l'assurance automobile est une assurance destinée aux automobiles terrestres à moteur. Son but principal étant de donner un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un accident de la route.
L'assurance automobile est rendue obligatoire en france par la loi du 27 février 1958, à présent normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être offertes lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage commun il s'agit de l'assurance au tiers.
C'est-à-dire que cette garantie ne protège que les dégâts causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le chauffeur. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dommages.
L’assistance au véhicule à pour dessein la mise en place et la prise en charge du treuillage d'un véhicule et le transport de ses occupants. Cela peut être dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies suggèrent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie rc car elle a pour but de préserver les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
La sécurité de l'automobiliste protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégâts au véhicule responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace couvre la réparation ou la commutation des parties vitrées d'une automobile, habituellement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au véhicule même quand le conducteur est en faute, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de dégradation.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dommages qui peuvent être causés à la voiture :
Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c'est-à-dire les affaires personnels oubliés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de la voiture ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de la voiture au moment du sinistre ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
L'automobile de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de changer temporairement une voiture inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
Les exclusions doivent impérativement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...
Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son dessein majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs modèle :
Les bâtiments et leur contenu
L’incendie et accident similaires : cette garantie protège les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
Le choc d'automobile : couramment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
Le pillage.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : couvre les dégâts causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
Les catastrophes technologiques
Les attentats et actes de terrorisme.
Les catastrophes naturelles, et les bouleversements climatiques.
Les dommages électriques c'est-à-dire les dommages subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
Le contenu du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une usure déduite.
Les bijoux
Les meubles professionnel
Le jardin
La responsabilité civile
De l'immeuble
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes financières
Les loyers impayés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
L'assistance
Les occupations de loisir
La protection juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des arrangements généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface vivable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les pièces à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat de dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est la somme qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.
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