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L’assurance est une prestation qui correspond à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un péril, en échange de la collecte d'une contribution ou gratification.
Par extension, l'assurance est le domaine économique qui réunit les activités de conception de réalisation et vente de ce gabarit de service.
Les dangers couverts
La seule exigence à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur la cause, il est possible de contribuer une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les modèles de contrats d'assurances les plus courant sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la production de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à verser
L’imprévu incertain (le risque)
L’importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du péril.
Assurance-vie:
l’assurance-vie est un modèle d'assurance. La mission de base des assurances-vie est de confirmer le solde d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la distinction entre l'assurance en cas de décès dite « assurance décès » qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si mort avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement rarement utilisé en france. Ce qui couramment est dénommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en recherchant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle propose aussi d'importants avantages fiscaux en matière d'héritage.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée précise à la souscription, reconductible ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année.
Les protagonistes en présence
Le souscripteur : c’est celui qui s'engage envers l'assureur par le solde de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de sélectionner les détenteurs de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
L’assuré : c’est la personne sur laquelle repose le risque (décès), il doit être consentant pour les assurances en cas de décès, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est également permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).
Votre assurance santé
une assurance santé est un dispositif devant assurer une personne physique face à des difficultés financières de médecins en cas de troubles de santé, ainsi qu'un soutien financier quand l'affection prive la personne de travail. Généralement, en europe la majeur partie de l'assurance maladie est prise en charge par une institution publique.
Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son objectif principal étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs modèle :
Les bâtiments et leur contenu
L’incendie et accident similaires : cette garantie protège les dommages à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
Le choc de véhicule : généralement il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
Le pillage.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : assure les détériorations causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de tuyau, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de réparations de l'origine de l'écoulement.
Les accidents technologiques
Les attentats et agissements de terrorisme.
Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
Les dommages électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
L’intérieure du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
Les bijoux
Les meubles professionnel
Le jardin
La responsabilité civile
De l'immeuble
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes pécuniaires
Les loyers impayés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les violences ou pour les bagages,
L’assistance
Les activités de loisir
La protection juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface habitable ou le nombre de pièces (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
Le discours d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui estime le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces montants apparaissent soit sur les conditions générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.
Assurance auto:
l’assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son but majeur étant de donner une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un accident de la route.
L’assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd’hui réglementée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De nombreuses garanties peuvent être offertes lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.
C’est-à-dire que cette assurance ne protège que les dégradations causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette individu qui prendra en charge les dommages.
L’assistance au véhicule à pour but la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et généralement inséparable de la garantie rc car elle a pour objectif de défendre les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
La sécurité du conducteur couvre les dommages corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace protège la réparation ou la commutation des parties vitrées d'une automobile, normalement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances deux roues.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dommages au voiture même quand le conducteur est responsable, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accroc seul ou s'il s'agit de vandalisme.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule :
Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels oubliés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, indemniser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote du véhicule au moment du sinistre ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
L’automobile de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un abonnement location afin de substituer temporairement une automobile inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux pneu, le vol de carburant...
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