Construction d'un projet immobilier - Ecobank.fr Construction d'un projet immobilier Ecobank.fr Un projet immobilier est une succession d'actions logiques ayant pour objectif d'acheter une maison,un immeuble ou un appartement. ... et plus encore&nb... Plus d'informations
Analyses - Saint-Gobain: Aurel à l'achat, les 40 euros en ligne de ... - Bolsamania.fr Analyses - Saint-Gobain: Aurel à l' achat , les 40 euros en ligne de ... Bolsamania.fr Do côté du logement, le recul de 9% des saisies immobilières en avril dénote selon A... Plus d'informations
Le marché immobilier se refroidi au pays - La Presse Affaires Le marché immobilier se refroidi au pays La Presse Affaires Par ailleurs, quelque 99 901 maisons ont été inscrites à vendre pour la première fois sur les systèmes canadiens... Plus d'informations
En 2010, j'achète une voiture électrique ? - Terra Economica (Abonnement) Terra Economica (Abonnement) En 2010, j'achète une voiture électrique ? Terra Economica (Abonnement) Elle ne sera disponible qu'à la location à 330 euros par mois pour un engagement minimum de trois mois. iON d... Plus d'informations
L’externalisation de la comptabilité allége vos frais de société Le sous-traitance de la comptabilité réduit vos frais d'entreprise et vous donne la possibilité de vous concentrer sur votre secteur de prédilection. Gestion de paie, administration financière, gestion comptable, confiez ces missions a des ent...... Plus d'informations
L'assurance est une prestation qui correspond à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un citoyen, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un danger, en échange de la collecte d'une contribution ou gratification.
Par extension, l'assurance est le domaine économique qui réunit les activités de création de réalisation et commercialisation de ce genre de service.
Les périls couverts
La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le risque (ou aléa), c'est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable. En conclusion, sur le principe, il est réalisable de cotiser une assurance pour tout accident relatif à la propriété d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc. Les modèles de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Assurance : le contrat
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles la prestation sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
La gratification que l'assuré s'engage à payer
L'événement indéfini (le risque)
L'utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du péril.
Assurance auto:
une assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif principal étant de donner un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.
L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, aujourd'hui codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être présentés lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile. La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage commun c’est l'assurance au tiers.
C'est-à-dire que cette sécurité ne protège que les dommages causés aux tiers et les dégâts subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de choc avec un tiers responsable c’est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du treuillage d'un véhicule et le transport de ses occupants. Cela peut être dans la limite d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies présentent des garanties sur le changement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
La garantie défense recours et souvent inséparable de la garantie rc car elle a pour but de défendre les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
La sécurité de l'automobiliste couvre les dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de véhicule responsable qui protège les dégradations des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages à la voiture responsable.
La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
La garantie des bris de glace protège la réparation ou le remplacement des parties vitrées d'une automobile, normalement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégâts au véhicule même quand le conducteur est en faute, mais seulement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne joue pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à la voiture :
Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
La garantie du contenu : c'est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur de la voiture, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui couvre la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment de l'incident ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
L'automobile de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une automobile inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
Les exclusions doivent nécessairement être détaillées. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux roue, le vol de carburant...
Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son dessein majeur étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs critère :
Les locaux et leur contenu
L’incendie et incident assimilés : cette garantie protège les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
Le choc de voiture : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne marche que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
Le vandalisme.
Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à une fuite d'eau, que ce soit un écoulement de canalisation, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
Les accidents technologiques
Les crime et actions de terrorisme.
Les accidents naturelles, et les événements climatiques.
Les dégradations électriques c'est-à-dire les dommages subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
Le contenu du réfrigérateur
La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
Les bijoux
Les meubles professionnel
Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
Du bâtiment
Des personnes
La responsabilité locative et villégiature.
Les frais et pertes pécuniaires
Les loyers impayés
Des animaux
La responsabilité civile de la pierre tombale
Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
Des garanties annexes
La garantie contre les violences ou pour les bagages,
L'assistance
Les exercices de loisir
La protection juridique
Les automobiles d'enfants,
Le contrat
La durée : les assurances habitations sont des contrats généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur du logement.
le tarif de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
L’indice ffb
La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
La surface vivable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
Sa situation géographique.
L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui estime le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors du remboursement :
La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont habituellement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces montants apparaissent soit sur les conditions générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.
L'assurance maladie
une assurance maladie est un mécanisme chargé d'assurer une personne physique face à des difficultés financières de médecins en cas de maladie, mais aussi un soutien financier lorsque la maladie empêche le soufrant de travail. Très souvent , en europe une grande part de l'assurance santé est géré par le gouvernement.
Assurance-vie:
l'assurance-vie est un modèle d'assurance. La vocation fondamentale des assurances-vie est de certifier le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la distinction entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à fin du contrat (si décès avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui vulgairement est désigné « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de proposer un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle propose aussi de sérieux avantages fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.
Les protagonistes en présence
Le souscripteur : c'est celui qui s'aventure envers l'assureur par le paiement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de sélectionner les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
L'assuré : c'est la personne sur laquelle repose le risque (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est habituellement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une stipulation figurant en dehors du contrat est pareillement valable (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte authentique).
Devis en ligne